Glossaire

Cahier des charges

Le cahier des charges, qui accompagne l’arrêté de prescription de la fouille, définit notamment les objectifs scientifiques, les principes méthodologiques, les études à réaliser, et précise les qualifications du responsable scientifique d’opération.

Carpologue

Le carpologue étudie les fruits et les graines pour reconstituer l'environnement passé et l'alimentation humaine.

Carte archéologique nationale

L’ensemble des zones pour lesquelles des informations scientifiques laissent présager la présence de vestiges (zones dites à sensibilité archéologique) sont répertoriées dans une vaste base de données, la carte archéologique nationale, consultable par le biais du Service régional de l’Archéologie (SRA).

Contrat

Le contrat et le projet scientifique d’intervention, rédigés par l’opérateur, doivent être conformes au cahier des charges. Il précise la date de début de l'opération de fouilles, sa durée et son prix ; les conditions et délais de la mise à disposition du terrain par l'aménageur et de l'intervention de l'opérateur ; les indemnités dues par l'une ou l'autre partie en cas de dépassement des délais convenus, et la date de remise du rapport final d'opération.
Ce contrat est validé par le préfet qui confirme le nom du responsable d’opération scientifique désigné comme l’opérateur.